Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PTIBIJOUX TARTINE ET CHOCOLAT
CBP

Numéro de dépôt :
96636651
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque PTIBIJOUX TARTINE ET CHOCOLAT

Déposée le 30 juillet 1996 par la société CBP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PTIBIJOUX TARTINE ET CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la société CBP domicilié(e) Château de Villeray, CONDEAU, 61110 REMALARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 997 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque PTIBIJOUX TARTINE ET CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTIBIJOUX TARTINE ET CHOCOLAT est expirée depuis le 30 juillet 2006.

CBP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'HOMME ET LA MERE , NORMALIS PREMIER , cbp emprunteurs , cbp neptune prévoyance , ADVISEA , L'eau de Tartine et Chocolat , (Marque figurative) , MONO LOCK , cbp littoral prévoyance


CBP - Château de Villeray, CONDEAU, 61110 REMALARD - France - SIREN 407997238


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses